Réglementation Transport Internationnal Volet 3

[mvc_infobox title_color= »#000000″ ovic_vc_custom_id= »ovic_vc_custom_64954c197d559″ css= ».vc_custom_1687435451911{background-color: #333333 ;} » image_size= »1″]Exigences générales[/mvc_infobox]

ADR – Exonération de la quantité transportée par unité de transport

Remarque : cette exemption ne s’applique pas au code IMDG et IATA DRG.

Cette exonération est accordée aux chargements n’excédant pas le montant spécifié à la section 1.1.3.6 de l’ADR.

pièce d’identité de l’équipage ;

Pour le transport d’un maximum de 333 kg de piles au lithium, poids net, les dispositions suivantes s’appliquent ne s’applique pas:

certificat de formation professionnelle (VTC) du conducteur ;
étiquetage et placardage des véhicules ;
instructions écrites au chauffeur ;
extincteurs pour compartiments de chargement ;
marquage et étiquetage des colis ;

Restent valables les obligations suivantes :

préparer les documents de transport ;
emporter un extincteur d’au moins 2 kg (poudre) ;
interdiction d’ouvrir les emballages ;
interdiction de chargement mixte ;
appareils d’éclairage portatifs ;
interdiction de fumer ;
surveillance des véhicules ;
la formation de tout le personnel, autre que les chauffeurs avec les VTC, intervenant dans le transport des marchandises dangereuses par la route

IATA – Restrictions concernant les bagages enregistrés et les bagages à main
Bagages interdits avec piles au lithium installées non amovibles, dépassant 0,3 g de lithium métal ou 2,7 Wh
Marchandises acceptables sans l’approbation de l’opérateur
Appareils électroniques portables (PED) (y compris les appareils médicaux) contenant des piles
Appareil électronique alimenté par batterie désigne l’équipement ou l’appareil pour lequel les batteries fournir l’énergie électrique nécessaire à son fonctionnement. Ces dispositifs (PED), qui peuvent inclure des dispositifs médicaux tels que les concentrateurs d’oxygène portables (POC) et les appareils électroniques grand public tels que les caméras, les appareils mobiles téléphones, ordinateurs portables et tablettes contenant des batteries lorsqu’ils sont transportés par les passagers ou l’équipage pour un usage personnel,
qui doivent être transportés dans les bagages à main.
Si des appareils sont transportés dans les bagages enregistrés :
a) des mesures doivent être prises pour protéger l’appareil contre les dommages et pour empêcher Activation
(b) l’appareil doit être complètement éteint (pas en mode veille ou hibernation).
Les batteries de rechange doivent être protégées individuellement pour éviter les courts-circuits en les plaçant dans l’original emballage de vente au détail ou par d’autres bornes isolantes, par ex. en collant sur les bornes exposées ou placer chaque batterie dans un sac en plastique séparé ou une pochette de protection et la transporter dans un bagage à main
seul. Chaque personne est limitée à un maximum de 20 batteries de rechange ; cependant, l’exploitant peut approuver l’emport de plus de 20 batteries de rechange.
a) chaque batterie installée ou de rechange ne doit pas dépasser :
De plus, les batteries au lithium sont soumises aux conditions suivantes :
pour les batteries au lithium métal ou à alliage de lithium, une teneur en lithium ne dépassant pas 2 g; ou pour les batteries au lithium-ion, une puissance nominale en wattheures ne dépassant pas 100 Wh.

C) batteries et les piles doivent être dans les caractéristiques qui répondent aux exigences du Manuel UN dans ses Critères, partie III, sous-section 38.3;
D) chaque personne est limitée à un maximum de 15 PED [appareils électroniques portables] contenant batteries à lithium ; cependant, l’opérateur peut approuver le transport de plus de 15 PED ;
E) articles contenant des piles ou des batteries au lithium métal ou au lithium ion, dont l’objectif principal est de qui doit alimenter un autre appareil, par ex. les banques d’alimentation, sont autorisées dans les bagages à main bagages uniquement. Ces articles doivent être protégés individuellement pour éviter les courts-circuits par placement dans l’emballage d’origine ou par des bornes isolantes, par ex. par coller sur les bornes exposées ou placer chaque batterie dans un sac en plastique séparé ou pochette de protection ;
f) les briquets électroniques alimentés par des piles au lithium sont autorisés dans les bagages à main bagages uniquement et les conditions suivantes doivent également être remplies :

Uniquement les briquets munis d’un capuchon de sécurité ou d’un moyen de protection contre l’activation est autorisé sur sa personne ;
la recharge de ces appareils et/ou batteries à bord de l’avion n’est pas autorisée, et des mesures doivent être prises pour empêcher une activation accidentelle.

g) bagages avec batteries au lithium installées, avec une teneur en lithium métal supérieure à 0,3 g ou une Note de watt heure supérieure à 2,7 Wh :

si les bagages doivent être enregistrés, la batterie au lithium doit être retirée du

les bagages et la batterie au lithium doivent être transportés en cabine ; ou

les bagages doivent être transportés en cabine.

les bagages dont la batterie au lithium ne peut pas être retirée sont interdits au transport.

Marchandises acceptables avec l’approbation de l’opérateur en tant que transport sur bagages uniquement

Batteries au lithium de rechange, y compris les articles, contenant des piles au lithium métal ou au lithium ionique ou batteries, dont le but principal est d’alimenter un autre appareil, par ex. banques d’alimentation sont autorisées dans les bagages à main comme suit :

Pas plus de 2 batteries lithium-ion d’une capacité en wattheures supérieure à 100 Wh mais pas excédant 160 Wh ou 2 batteries au lithium métal, avec une teneur en lithium excédant 2 g mais ne dépassant pas 8 g.

Les piles au lithium métal ne sont autorisées que pour les appareils électroniques médicaux portables [PMED], comme les défibrillateurs externes automatisés [DEA], les concentrateurs d’oxygène portables [POC] et pression positive continue [CPAP] ;

Les batteries de rechange doivent être protégées individuellement afin d’éviter les courts-circuits [remis dans l’emballage d’origine ou par des bornes isolantes, par ex. en tapant sur les bornes exposées ou en plaçant chaque batterie dans un sac en plastique séparé ou une protection poche];

Les batteries doivent être d’un type qui satisfait aux exigences du Manuel d’épreuves et de Critères, partie III, sous-section 38.3.

Pas plus de deux batteries de rechange protégées individuellement par personne ne peuvent être transportées.

IATA – Restrictions sur l’emballage des batteries au lithium avec d’autres marchandises dangereuses

Des restrictions s’appliquent à l’expédition de :

– piles et batteries au lithium métal UN 3090, Pl 968, Section IA et IB

– piles et batteries au lithium ionique UN 3480, Pl 965, Section IA et IB

Les piles et les batteries ne doivent pas être emballées dans le même emballage extérieur avec des marchandises dangereuses classé dans :

‘ Classe 1 [explosifs] autres que la division 1.4-S,

‘ Division 2.1 [gaz inﬂammables],

‘ Classe 3 [liquides inﬂammables],

‘ Division 4-.1 [matières solides inﬂammables] ou

‘ Division 5.1 [oxydants] ;

Les colis contenant des piles ou des batteries ne doivent pas être placés dans un suremballage avec des colis contenant des marchandises dangereuses classées en :

‘ Classe 1 [explosifs] autres que la division 1.4-S,

‘ Division 2.1 [gaz inﬂammables],

‘ Classe 3 [liquides inﬂammables],

‘ Division 4-.1 [matières solides inﬂammables] ou

‘ Division 5.1 [oxydants]

IATA – Colis en suremballage

Disposition applicable à l’expédition de :

– piles et batteries au lithium métal UN 3091 :

– emballé avec l’équipement Pl 969 Section ll

– contenus dans l’équipement Pl 970 Section ll

– piles et batteries au lithium ionique UN 3481,

– emballé avec l’équipement Pl 966 Section ll

– contenus dans l’équipement Pl 967 Section ll

Les colis individuels satisfaisant chacun aux prescriptions de la section ll peuvent être placés dans un suremballage. Le suremballage peut également contenir des colis de marchandises dangereuses ou non soumises à ce Règlement prévoyait que les colis ne contenaient pas de matières susceptibles de réagir dangereusement les uns avec les autres.

Lorsque les colis sont placés dans un suremballage, les colis doivent être sécurisés à l’intérieur du suremballage et la fonction prévue de chaque colis ne doit pas être altérée par le suremballage